Délégation de signature au sein de la direction des systèmes d’information

Le directeur des systèmes d’information,

Vu le code du travail, notamment les articles L.5312-1, L.5312-2, L.5312-5, L.5312-6, L.5312-8,
L.5312-9, L.5312-10, L.5312-13, R.5312-6, R.5312-19, R.5312-23, R.5312-25 et R.5312-26,

Vu le code de la commande publique,

Vu le décret n° 2003-1370 du 31 décembre 2003 fixant les dispositions applicables aux agents contractuels de droit public de l’opérateur France Travail,

Vu la convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre 2009,

Vu la délibération n° 2014-32 du 16 juillet 2014 du conseil d’administration de Pôle emploi fixant les conditions et limites dans lesquelles les créances détenues par Pôle emploi sur un agent ou un tiers autre qu’un usager sont recouvrées, remises ou admises en non-valeur,

Vu, ensemble, la délibération n° 2015-49 du 18 novembre 2015 du conseil d’administration de Pôle emploi relative à la signature des opérations de dépense et la décision du directeur général de Pôle emploi n° 2019-15 du 12 février 2019 fixant le cadre des délégations de signature au sein de Pôle emploi en matière d’opérations de dépense et de recette,

Vu la délibération n° 2019-13 du 12 mars 2019 du conseil d’administration de Pôle emploi fixant le cadre des délégations de pouvoir au sein de Pôle emploi,

Vu la délibération n° 2019-16 du 12 mars 2019 du conseil d’administration de Pôle emploi fixant la nature des actions en justice et transactions pour lesquelles le directeur général peut agir sans délibération préalable et spéciale du conseil d’administration,

Vu, ensemble, la délibération n° 2021-72 du 23 novembre 2021 du conseil d’administration de Pôle emploi approuvant le règlement intérieur des marchés publics de Pôle emploi et la décision DG n° 2023-70 du 14 décembre 2023 actualisant les seuils du règlement intérieur des marchés publics de Pôle emploi,

Vu la délibération n° 2021-73 du 23 novembre 2021 du conseil d’administration de Pôle emploi fixant la nature des marchés publics que le directeur général peut conclure sans délibération préalable et spéciale du conseil d’administration dans la limite, le cas échéant, d’un montant déterminé,

Décide :

Article 1 – Achats de fournitures, services et travaux

§1 - Délégation de signature est donnée à Franck Denié, directeur général adjoint délégué, à l’effet de signer :

• 1) les bons de commande d’un montant inférieur à 4 000 000 euros HT ;
• 2) les marchés d’un montant inférieur à 1 000 000 euros HT, les avenants, ordres de service et décisions de poursuivre émis dans le cadre de leur exécution, quel que soit leur objet, les autres actes nécessaires à leur passation et à leur exécution, ainsi que les actes emportant leur résiliation ;
• 3) s’agissant des marchés d’un montant supérieur ou égal à 4 000 000 euros HT, les décisions, documents et actes nécessaires à leur passation et à leur exécution, à l’exception de leur signature et de la signature des avenants, ordres de service et décisions de poursuivre émis dans le cadre de leur exécution et ayant une incidence financière ainsi que des actes emportant leur résiliation.

§2 - Délégation de signature est donnée aux personnes désignées à l’article 7 §1 à l’effet de signer :

• 1) les bons de commande d’un montant inférieur à 200 000 euros HT ;
• 2) les marchés d’un montant inférieur à 200 000 euros HT, les avenants, ordres de service et décisions de poursuivre émis dans le cadre de leur exécution, quel que soit leur objet, les autres actes nécessaires à leur passation et à leur exécution, ainsi que les actes emportant leur résiliation ;
• 3) s’agissant des marchés d’un montant supérieur ou égal à 200 000 euros HT, les décisions, documents et actes nécessaires à leur passation et à leur exécution, à l’exception de leur signature et de la signature des avenants, ordres de service et décisions de poursuivre émis dans le cadre de leur exécution et ayant une incidence financière ainsi que des actes emportant leur résiliation.

§3 - Délégation de signature est donnée à Gilles Collet, adjoint au directeur de la performance économique, à l’effet de signer :

• 1) les bons de commande d’un montant inférieur à 200 000 euros HT ;
• 2) les marchés d’un montant inférieur à 200 000 euros HT, les avenants, ordres de service et décisions de poursuivre émis dans le cadre de leur exécution, quel que soit leur objet, les autres actes nécessaires à leur passation et à leur exécution, ainsi que les actes emportant leur résiliation ;
• 3) s’agissant des marchés, quel que soit leur montant :
  • les décisions, documents et actes nécessaires à leur passation et à leur exécution, à l’exception de leur signature et de la signature des avenants ;
  • les ordres de service et décisions de poursuivre émis dans le cadre de leur exécution et ayant une incidence financière ;
  • les actes emportant leur résiliation.

§4 - Délégation de signature est donnée à Christophe Colombel, adjoint au directeur de la performance économique, à l’effet de signer les bons de commande d’un montant inférieur à 200 000 euros HT.

Article 2 - Ressources humaines

§1 - Délégation de signature est donnée à Laurence Cosson-Piantoni, directrice de la performance sociale, à l’effet de signer :

• 1) s’agissant des agents de l’établissement et dans le cadre de la politique générale de recrutement de France Travail, les actes relatifs au recrutement ainsi que ceux relatifs aux décisions de nomination et l’ensemble des autres actes de gestion des ressources humaines, y compris la rupture du contrat de travail ou contrat de droit public, ainsi que les décisions octroyant la protection fonctionnelle de France Travail, à l’exception :  
  • dans le cadre du pouvoir disciplinaire, des décisions de sanctions supérieures à l’avertissement et au blâme ;
  • des décisions et actes de gestion relatifs aux cadres dirigeants ;
  • des décisions de recrutement et de nomination des cadres supérieurs.
• 2) s’agissant des cadres supérieurs :
  • après en avoir reçu instruction, les décisions par lesquelles sont accordées une augmentation individuelle de salaire, un relèvement de traitement ou une promotion au sens des articles 19.1, 19.2 et 19.3 de la convention collective nationale de Pôle emploi ou une promotion interne au sens du titre II du décret n°2003-1370 du 31 décembre 2003 ;
  • l’ensemble des autres décisions et actes afférents à la gestion des cadres supérieurs, y compris la rupture du contrat de travail ou du contrat de droit public.

Article 3 – Fonctionnement général, immobilier, autres contrats

§1 - Délégation de signature est donnée aux personnes désignées à l’article 7 §1, §2 et §3 à l’effet de signer :

• 1) les actes et correspondances se rapportant aux activités du service, à l’exception des conventions de toute nature, ainsi que des instructions et notes à destination du réseau de la direction des systèmes d’information et des correspondances avec les partenaires institutionnels de France Travail ;
• 2) en matière de gestion des ressources humaines, les congés et autorisations d’absence sans incidence sur le traitement des personnels placés sous leur autorité ;
• 3) les ordres de mission des personnels placés sous leur autorité et autorisations d’utiliser un véhicule, à l’exception des ordres de mission et autorisations d’utiliser un véhicule se rapportant à des déplacements hors de la France métropolitaine.

§2 - Délégation de signature est donnée à Hubert Faucher, directeur des sites et pôles de compétences, à l’effet de signer les demander des autorisations d’urbanisme s’agissant des biens utilisés par la direction systèmes d’information.

Article 4 – Contestations, recours, contentieux et plaintes

§1 - Délégation de signature est donnée à Laurence Cosson-Piantoni, directrice de la performance sociale, Hubert Faucher, directeur des sites et pôles de compétences, et Gilles Collet, directeur adjoint achats-juridique, à l’effet de signer toute décision pour agir en justice, en demande et en défense, devant toute juridiction, y compris porter plainte avec constitution de partie civile, dans tout litige se rapportant à des décisions de la direction des systèmes d’information ou à des faits ou actes intéressant l’établissement, à l’exception des litiges :

• entre France Travail et un partenaire institutionnel ;
• relatifs à l’exécution d’une convention sur laquelle ou d’un marché public sur lequel le conseil d’administration a délibéré ;
• se rapportant à une prise de participation financière ou la participation à des groupements d’intérêt économique, groupements d’intérêt public ou groupements européens de coopération territoriale ;
• concernant plusieurs établissements de France Travail ;
• mettant en cause les marques et noms de domaines intéressant France Travail ;
• relatifs à la convention collective nationale de Pôle emploi, aux accords qui y sont annexés et aux accords collectifs nationaux de travail, ainsi qu’à leurs avenants, sauf décision ponctuelle prise par le directeur général ou son délégataire au sein de la direction générale ;
• relatifs aux décrets, arrêtés, délibérations, instructions, décisions du directeur général ou de son délégataire au sein de la direction générale afférents à la situation statutaire et réglementaire des agents de droit public ;
• entre France Travail et un agent porté devant la juridiction administrative ou entre France Travail et un cadre dirigeant ou supérieur.

§2 - Délégation de signature est donnée à Franck Denié, directeur général adjoint délégué, et aux personnes mentionnées à l’article 7 §1 aux fins de porter plainte sans constitution de partie civile.

§3 - Délégation de signature est également donnée à Franck Denié, directeur général adjoint délégué, à l’effet de signer :

• 1) les décisions relatives aux contestations et recours formés contre les décisions mentionnées aux articles 1 à 3 ;
• 2) les décisions permettant d’engager et conduire les voies d’exécution ou produire au passif des entreprises en procédure collective ;
• 3) les décisions permettant de transiger au nom de France Travail dans les cas se rapportant à leurs décisions ou à des faits ou actes intéressant l’établissement et prévoyant le versement d’une somme d’un montant inférieur à 50 000 €.

Article 5 – Délais de paiement, remise, admission en non-valeur de créances

Délégation de signature est donnée à Franck Denié, directeur général adjoint délégué, à l’effet de signer, dans les conditions fixées par la délibération n°2014-32 du 16 juillet 2014, les décisions sur les demandes de délais de paiement, les demandes de remise dans la limite d’un montant inférieur à 50 000 € et les demandes d’admission en non-valeur de créances détenues par France Travail sur un agent ou ancien agent de l’établissement (autre qu’un cadre dirigeant ou un cadre supérieur) ou un tiers autre qu’un usager, à l’exception des demandes de remise de créance formulées dans le cadre de litiges :

• entre France Travail et un partenaire institutionnel ;
• relatifs à l’exécution d’une convention sur laquelle ou d’un marché public sur lequel le conseil d’administration a délibéré ;
• se rapportant à une prise de participation financière ou la participation à des groupements d’intérêt économique, groupements d’intérêt public ou groupements européens de coopération territoriale.

En cas d’absence ou d’empêchement de Franck Denié, délégation temporaire est donnée à Philippe Dialinas, directeur de la performance économique.

Article 6 – Bon à payer d’une opération de dépense

Délégation de signature est donnée à Franck Denié, directeur général adjoint délégué,  et aux personnes désignées à l’article 7 §1 et §2 à l’effet de signer le bon à payer des opérations de dépense.

Article 7 – Délégataires permanents

§1 - Bénéficient des délégations mentionnées aux articles 1 §2, 3 §1, 4 §2 et 6 :

• Laurence Cosson-Piantoni, directrice de la performance sociale
• Hubert Déchelette, directeur référentiels, outils et support au développement
• Philippe Dialinas, directeur de la performance économique
• Corinne Druesne, directrice fonction d’appui,
• Fadi El Rostom, directeur de la supra direction produits, adjoint au directeur des systèmes d’information délégué
• Hubert Faucher, directeur des sites et pôles de compétences
• Diana Haout, directrice de l’offre d’accompagnement des produits et de leurs usages
• Philippe Huchet, directeur services et déploiement de proximité,
• Gaelle Homps, directrice inscription, indemnisation, accompagnement
• Thomas Lagoutte, directeur des opérations et services,
• Gilles Lavigne, directeur de la supra direction production de l’ingénierie et de la relation de services, adjoint au directeur des systèmes d’information délégué
• Tahar Mezlef, directeur pilotage et support à l’organisation
• Rémi-Pierre Pizot, directeur projets et ingénierie techniques
• Stéphane Rideau, directeur entreprise, recrutement
• Romain Sammut, directeur architecture, sécurité, innovation et transformation.

§2 - Bénéficient des délégations mentionnées aux articles 3 §1 et 6 :

• adjoints au directeur :
  • Jean-Yves Babut, adjoint au directeur de la direction référentiels, outils et support au développement au sein de la direction produits
  • Cécile Bleton, architecture, transformation du SI et RSE, adjoint au directeur de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation
  • Jean-Pierre Bordes, adjoint au directeur de la direction entreprise recrutement au sein de la direction produits
  • Florent Castets, adjoint au directeur de la direction offre d’accompagnement des produits et de leurs usages
  • Gilles Collet, achats-juridique, adjoint au directeur de la direction performance économique
  • Christophe Colombel, performance et gouvernance, adjoint au directeur de la direction performance économique,
  • Xavier Delage, décisionnel et data lake, adjoint au directeur de la direction pilotage et support à l’organisation au sein de la direction produits
  • Fabrice Dubreuil, adjoint au directeur des opérations et services
  • Danielle Ecault, adjointe au directeur de la direction inscription, indemnisation, accompagnement au sein de la direction produits
  • Hervé Fonteneau, adjoint au directeur de la direction de la direction entreprise recrutement au sein de la direction produits
  • hristian Giordano, outils agence et support à l’organisation, adjoint au directeur de la direction pilotage et support à l’organisation
  • Michel Levaslot, transformation DSI, adjoint au directeur de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation,
  • Didier Lux, direction adjointe pilotage et conduite de la transformation de la DPIRS, adjoint au directeur de la direction production de l’ingénierie et de la relation de services,
  • Mickael Mornet, adjoint au directeur de la direction fonctions d’appui,
  • Loic Oria, ingénieries techniques, adjoint au directeur de la direction des projets et de l’ingénierie technique
  • Lionel Petitjean, missions et conduite de la transformation de la DSPC, adjoint au directeur de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Sylvain Poirier, adjoint au directeur de la direction référentiels, outils et support au développement
  • Christophe Piquer, adjoint au directeur de la direction inscription - indemnisation - accompagnement au sein de la direction produits
  • Jean Vidal, pilotage des marchés de prestations, adjoint au directeur de la direction performance économique
  • Laurent Vigne, adjoint au directeur de la direction outils agence et support à l’organisation
  • Laurent Vrignaud, adjoint au directeur de la direction des services et du déploiement de proximité.

§3 - Bénéficient des délégations mentionnées à l’article 3 §1 :

• responsables de département :
  • Ludovic Archant, responsable du département architecture et fabrication transverse au sein de la direction fonction d’appui
  • Nadja Balleur Le Blevec, responsable du département échange de données et documents de la direction pilotage et support à l’organisation
  • Julien Barberan, responsable du département centre opérationnel de sécurité (SOC) de la direction des projets et de l'ingénierie techniques
  • Joan Barillere, responsable du département recherche d’emploi de la direction Inscription - Indemnisation - Accompagnement
  • Michel Bezy, responsable du département ingénierie infrastructures centralisées au sein de la direction projets et ingénierie technique
  • Philippe Bigear, responsable du département ressources humaines au sein de la direction fonctions d’appui,
  • Michèle Blaesius, responsable du département prestations au sein de la direction Inscription - Indemnisation - Accompagnement
  • Marie-Bernadette Blin, responsable du département contrôle de gestion et approvisionnement au sein de la direction performance économique
  • Alexandra Bohy, responsable du département ingénierie des solutions de l’environnement de travail au sein de la direction des projets et de l'ingénierie techniques
  • Arnaud Bonte-Buttin, responsable du département finances au sein de la direction fonctions d’appui
  • Sophie Bourda, responsable du département données décisionnelles et lac de la direction pilotage et support à l’organisation
  • Samuel Borrell, responsable du département métrologie, performance et supervision des produits au sein de la direction opérations et services
  • Sonia Bouriaud, responsable du département pôles de compétences et sites Nantes Caen de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Jean-Michel Cabrol, responsable du département ingénierie cloud et socles logiciels au sein de la direction des projets et de l'ingénierie techniques
  • Patrice Cassa, responsable du département architecture et trajectoire produits au sein de la direction entreprise - recrutement
  • David Chalmel, responsable du département provisionning et exploitation des environnements fabricants au sein de la direction opérations et services
  • Thierry Champaux, responsable du département outils agence au sein de la direction pilotage et support à l’organisation,
  • Sandra Charrier, responsable du département responsabilité sociétale au sein de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation
  • Stéphanie Clémentine, responsable du département GA, paie et pilotage de la performance sociale au sein de la direction performance sociale,
  • Alban Combe, responsable de département support et déploiement proximité Centre Est au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Joel Cotreau, responsable du département pilotage du plan et de la performance au sein de la direction adjointe coordination et MOA règlementaire de la direction produits
  • Sabine Couderc, responsable du département relations sociales et qualité de vie au travail au sein de la direction performance sociale
  • Gilles Coutellier, responsable du département support au développement au sein de la direction pilotage et support à l’organisation
  • Emmanuel Dahan, responsable du département achats, marchés et fournisseurs au sein de la direction performance économique
  • Yann Daudin, responsable du département innovation au sein de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation,
  • Frederic Daumas, responsable du département pôles de compétences et site Aix en Provence au sein de la direction sites et pôles de compétences
  • Hélène De Cossette, responsable du département accompagnement utilisation et dispositifs d'appropriation SI
  • Nicolas Delahaye, responsable du département nouvelles modalités de recrutement au sein de la direction entreprise –recrutement 
  • Véronique Delanghe, responsable du département inscription, actualisation et contrôle au sein de la direction inscription, indemnisation, accompagnement
  • Dominique Delcour, responsable du département pôles de compétences et sites Beaurains, Villeneuve d’Ascq, Rouen au sein de la direction sites et pôles de compétences
  • Nathalie Denizet, responsable du département PITH au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Pascal Devieilletoile, responsable du département indemnisation de la direction inscription indemnisation accompagnement
  • Jean-Marc Diss, responsable du département pôles de compétences et site Schiltigheim de la direction sites et pôles de compétences
  • Jean-François Dupitier, responsable du département architecture d'entreprise & transformation du SI de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation,
  • Pascal Durand, responsable du département coordination et suivi du service au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Thibaud Duverger, responsable du département offre et marque employeur au sein de la direction entreprise – recrutement
  • Laurence Eccheli, responsable du département logistique immobilier et sécurité DSI au sein de la direction sites et pôles de compétences
  • Philippe Ehatt, responsable du département support et déploiement proximité Est et DOM au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Cécile Faubladier, responsable du département offres de service d’exploitation au sein de la direction opérations et services
  • Denis Faussurier, responsable du département pôles de compétences et site Castelnau de la direction sites et pôles de compétences
  • Isabelle Favry, responsable du département support produits de la direction entreprise - recrutement
  • Hervé Fonteneau, responsable du département gestion relation entreprises et aides  de la direction entreprise - recrutement
  • Olivier Galland, responsable du département Sécurité opérationnelle datacenter de la direction opérations et services
  • Claire Gallou, responsable du département architecture et trajectoire produits de la direction pilotage et support à l’organisation
  • Stéphane Ghazarossian, responsable du département conseil et suivi du retour à l’emploi au sein de la direction inscription, indemnisation, accompagnement
  • Jean-Luc Gibot-Leclerc, responsable du département architecture et trajectoire produits de la direction inscription, indemnisation, accompagnement
  • Anissa Godard, responsable du département gestion des référentiels communs de la direction référentiels outils & support au développement
  • Gary Grandjean, responsable du département architecture technique et stratégie produit de la direction des projets et de l'ingénierie techniques
  • Bruno Guillard, responsable du département maîtrise d'ouvrage réglementaire au sein de la direction adjointe coordination et MOA règlementaire,
  • Laurent Guinard, responsable du département Gestion Relations Entreprises & Aides au sein de la direction entreprise et recrutement
  • Eric Hamon, responsable du département architecture et trajectoire de la direction référentiels, outils et support au développement
  • Badr-Eddine Heddadji, responsable du département maitrise des risques et protection des données personnelles de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation,
  • Frank Lacoste, responsable du département support au développement et frameworks de la direction référentiels, outils et support au développement
  • Samuel Lachaud, responsable du département carrière, mobilité et recrutement de la direction performance sociale,
  • François Lampe, responsable du département support & déploiement proximité nord au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Johann Lardit, responsable du département gestion de parc EDT et gestion des marchés au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Sandrine Laubie, responsable du département studio au sein de la direction référentiels outils et support au développement
  • Guillaume Lehericy, responsable du département support et déploiement proximité Grand Ouest au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Jérôme Le Tanou, responsable du département ingénierie réseau et téléphonie de la direction des projets et de l'ingénierie techniques
  • Jean-Christophe Fline, responsable du département conduite de la transformation et gestion des ressources de la direction pilotage et conduite de la transformation
  • Nathalie Manuel, responsable du département recherches, candidatures et recrutements de la direction entreprise recrutement
  • Laurent Martinello, responsable du département données du parcours professionnel de la direction inscription, indemnisation, accompagnement
  • Isabelle Martinez, responsable du département valorisation des services et produits SI au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Marie-France Martinez, responsable du département communication de la direction performance économique
  • Bernard Maury, responsable du département support produits de la direction inscription, indemnisation, accompagnement
  • Jean-René Moine, responsable du département support produits au sein de la direction pilotage et support à l’organisation
  • Céline Morard, responsable du département pôles de compétences et sites Lyon Beaune, de la direction sites et pôles de compétences,
  • Frédéric Moreau, responsable du département architecture et trajectoire au sein de la direction référentiels outils et supports au développement
  • Anne Gaëlle Morvan, responsable du département intégration et tests au sein de la direction pilotage et support à l’organisation
  • Olivier Neau, responsable du département risques et AGS de la direction fonction d’appui
  • Dominique Ollivier, responsable du département architecture solutions et DBAs  de la direction référentiels, outils et support au développement
  • Sacha Ombret, responsable du département outils support à l’organisation au sein direction pilotage et support à l’organisation
  • David Opter, responsable du département sécurité au sein de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation
  • Alain Paci, responsable du département pilotage au sein de la direction produits,
  • Philippe Paumard, responsable du département développement des compétences et formation au sein de la direction performance sociale,
  • Thierry Pebrocq, responsable du département appui à la transformation de la direction inscription, indemnisation, accompagnement
  • Aline Phimphrachanh responsable du département espace de travail au sein de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation
  • Renaud Prat, responsable du département support produits au sein de la direction pilotage et support à l’organisation
  • Xavier Queyreau, responsable du département pôles de compétences et site Pessac de la direction des sites et des pôles de compétences,
  • Elodie Richet, responsable du département support et déploiement de proximité Sud Ouest au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Véronique Robert, responsable du département pôles de compétences et site Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • Eric Rousseau, responsable du département formation de la direction inscription, indemnisation, accompagnement
  • Alex Salvi, responsable du département OGISL au sein de la direction fonctions d’appui
  • Christian Sancassiani, responsable du département environnements, tests et support au développement au sein de la direction pilotage et support à l’organisation
  • Murielle Saurel, responsable du département accompagnement managérial, PPC et transformation RH au sein de la direction de la performance sociale,
  • Rémy Spagnoli, responsable du département méthodes et MOA des outils internes au sein de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation,
  • Emilie Soulié, responsable du département expertise juridique au sein de la direction performance économique
  • Magda Tabet, responsable du département support produits de la direction entreprise - recrutement
  • Laurent Taraud, responsable du département outils communs - gestion opérationnelle des processus de la direction référentiels outils et support au développement
  • Frédéric Tessier, responsable du département ingénierie des solutions de l'environnement de travail au sein de la direction des projets et de l'ingénierie techniques
  • Michèle Tissier, responsable du département pôles de compétences et site La Chapelle Saint Mesmin au sein de la direction sites et pôles de compétences
  • Marie To, responsable du département gouvernance et pilotage DSI au sein de la direction performance économique,
  • Thierry Torne, responsable du département support et déploiement proximité IDF- PES-Part au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Fanny Trolle, responsable du département sécurisation des versions au sein de la direction référentiels outils et supports au développement
  • Gilles Vehils-Vinals, responsable du département support production et relation produits au sein de la direction opérations et services
  • Valérie Vidal, responsable du département missionnements et conduite de la transformation au sein de la direction sites et pôles de compétences
  • Francois Walter, responsable de département chaînes de liaison et environnements au sein de la direction référentiels outils et supports au développement
  • Jean-Daniel Wendling, responsable du département support utilisateur et expertise au sein de la direction services et déploiement de proximité
• responsables de pôle :
  • Jean Arnaud Acanthe, responsable du pôle fabrication des produits et services 4 du département pôle de compétences et sites Nantes, Caen de la direction des sites et Pôle de compétences
  • Annabel Alberto, responsable du pôle relation utilisateurs 1 du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Sandrine Alèbe, responsable du pôle accessibilité numérique du département responsabilité sociétale de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation
  • Sacha Alexandre, responsable du pôle conduite de projet 3 du département pôles de compétences et site Nantes Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Béatrice Allard, responsable du pôle de compétences et site Aix-en-Provence au sein de la direction sites et pôles de compétences
  • Gilles Allard, responsable du pôle relation proximité et appui déploiement Est et DOM du département support & déploiement proximité Est & DOM au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Cécile Auret, responsable du pôle conduite de projet 1 du département pôles de compétences et site Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Igor Babinet, responsable du pôle conduite de projet & conception des produits et services 1 du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Fabrice Baldini, responsable du pôle certification des changements du département offres de services d’exploitation de la direction opérations et services
  • Corinne Barascud, responsable du pôle réseaux des datacenters du département ingénierie réseau et téléphonie de la direction des projets et de l'ingénierie techniques
  • Chérif Barry, responsable du pôle fabrication des produits et services 1 au sein du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Marietta Baubineau, responsable du pôle fabrication des produits et services 3 au sein du département pôles de compétences et sites Nantes, Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Marie‑Pauline Ben Salem, responsable du pôle conception des produits et services 3 au sein du département pôles de compétences et site Montreuil de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Carole Bergara, responsable de pôle au sein du département pôles de compétences et site Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Eric Billore, responsable du pôle GA paie et gestion des temps du département GA paie et pilotage de la performance sociale de la direction performance sociale
  • Cédric Blequit, responsable de pôle Conception des Produits et Services 1 au sein du département Pôles de Compétences et Sites Nantes Caen de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Malorie Blugeon, responsable du pôle ingénierie et support technique 1 au sein du département pôles de compétences et site Lyon de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Christophe Bonduelle, responsable du pôle réseaux en agence du département ingénierie, réseau et téléphonie au sein de la direction projets et ingénierie technique
  • Jean-François Bonnier, responsable du pôle GA paie et gestion des temps au sein du département GA paie et pilotage de la performance sociale au sein de la direction de la performance sociale
  • Julien Bordier, responsable du pôle conception des produits et services 2 du département pôles de compétences Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • Thierry Boudaud, responsable du pôle Ingénierie et Support technique 1 du département pôles de compétences et sites Nantes Caen de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Jean‑Paul Bouvet, responsable du pôle production 2 au sein du département pôles de compétences et sites Castelnau‑Le‑Lez de la direction sites et pôles de compétences
  • Pascal Bronner, responsable du pôle relation utilisateurs & ingénierie des tests du département pôles de compétences et site Schiltigheim au sein de la direction sites et pôles de compétences
  • Fabrice Caignec, responsable du pôle sécurité au sein de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation
  • Julien Carnelos, responsable du pôle fabrication des produits et services 5 du département pôles de compétences et site Pessac de la direction des sites et des pôles de compétence
  • Julien Carreno, responsable du pôle sécurité opérationnelle du département sécurité opérationnelle et datacenter au sein de la direction opérations et services
  • Gérard Causse, responsable du pôle plateformes, virtualisations et stockages du département ingénierie infrastructures centralisées au sein de la direction projets et ingénierie technique
  • Sandrine Chaize, responsable du pôle exploration des tendances et Start-up DSI du département innovation de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation
  • Gael Chanteux, responsable du pôle conduite de projet 4 du département pôle de compétences et site Pessac de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Julien Chevreux, responsable du pôle ingénierie et support technique 2 du département pôles de compétences et site Pessac au sein de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Xavier Cholet, responsable du pôle fabrication des produits et services 3 du département pôles de compétences et site de Montreuil de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Emmeline Ciuti, responsable du pôle conduite de projet et conception des produits et services 4 du département pôles de compétences et site Aix en Provence de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Jean‑Louis Claudin, responsable du pôle conduite de projet 3 du département pôles de compétences et site de Montreuil de la direction des sites et des pôles de compétences,
  • Alban Combe, responsable du pôle usages et support environnement de travail centre Est du département support et déploiement proximité Centre Est au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Christophe Coste, responsable de pôle au sein du département pôles de compétences et site Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Marie Cuissard, responsable du pôle contrôle de gestion fonctionnel du département contrôle de gestion et approvisionnement au sein de la direction performance économique
  • David Cuny, responsable du pôle exploitation et communication du département offres de services et d’exploitation au sein de la direction opérations et services
  • Jean‑François Cuq, responsable du pôle relation proximité et appui déploiement Sud Ouest du département support et déploiement proximité Sud Ouest de la direction production, ingénierie et relation de services,
  • Yves Dalle Piage, responsable du pôle MOA des outils internes du département méthodes et MOA des outils internes au sein de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation
  • Frédéric Daumas, responsable du pôle conduite de projet & conception des produits et services 3 du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Gaël De Saint Jorès, responsable du pôle fabrication des produits et services 3 du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Clémence De Virville, responsable du pôle ingénierie et support technique et production du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Stéphane Degl’innocenti, responsable du pôle conduite de projet et conception des produits et services 2 du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Antoine Delaisse, responsable du pôle support et déploiement proximité sud-ouest du département support et déploiement proximité sud-ouest au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Frédéric Delaunay, responsable du pôle ingénierie et support technique 2 du département pôles de compétences et sites Nantes, Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Véronique Del Proposto, responsable du pôle cohérence fonctionnelle au sein du département architecture et trajectoire produits de la direction entreprise ‑ recrutement
  • Pierrick Derrien, responsable du pôle performance au sein du département pilotage de la performance et des marchés de la direction pilotage et conduite de la transformation de la DPIRS
  • Ghislain Didier, responsable de pôle du département pôles de compétences et site Lyon de la direction sites et pôles de compétences
  • Annabelle Dierstein, responsable du pôle amélioration continue et engagements de service au sein du département offres de services d’exploitation de la direction opérations et services
  • Christophe Disse, responsable du pôle conduite de projet 4 du département pôles de compétences Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • Carine Dornon, responsable du pôle conception des produits et services 1 au sein du département pôles de compétences Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Alexandre Duprat, responsable du pôle ingénierie et support technique 1 du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Philippe Duval, responsable du pôle gestion des solutions de téléphonie du département support informatique & infrastructure téléphonique au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Philippe Ehatt, responsable du pôle relation utilisateur Est du département support et déploiement proximité Est et DOM au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Philippe Favry, responsable du pôle relation utilisateur du département pôles de compétences et sites Nantes, Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Nicolas Fenoll, responsable du pôle usages et support environnement de travail méditerranée au sien du département support et déploiement proximité Méditerranée au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Sylvain Ferrec, responsable du pôle fabrication du département compétences et sites Nantes Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Olivier Ferret, responsable du pôle conduite de projet 1 du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Laurent Foltin, responsable de pôle valorisation de l’environnement de travail du département support informatique et infrastructure téléphonique de la direction services et déploiement de proximité
  • Stéphane Frère, responsable de pôle du département pôles de compétences et site Aix en Provence de la direction sites et pôles de compétence
  • Denis Gallière, responsable du pôle coordination technique et fonctionnelle de la direction services et déploiement de proximité
  • Pascal Galtier, responsable du pôle supervision capacité et performance des produits du département Métrologie performance et supervision des produits de la direction opérations et services
  • Jean-Michel Galvan, responsable du pôle pilotage et valorisation des assistances utilisateurs du département support informatique et infrastructure téléphonique au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Michel Gancarski, responsable du pôle fabrication des produits et services 3 du département pôles de compétences et site Schiltigheim de la direction sites et pôles de compétences
  • Eric Gauthier, responsable du pôle conception des produits et services 2 du département pôles de compétences et sites Nantes, Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Fabien Godin, responsable du pôle fabrication des produits et services 2 du département pôle de compétences Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • David Gothelf, responsable du pôle P2I, services et infra IT au sein du département achats, marchés et fournisseurs de la direction performance économique
  • Sébastien Gravil, responsable du pôle systèmes d’exploitation et outillages au sein du département ingénierie infrastructure centralisée de la direction des projets et de l’ingénierie techniques
  • Emilien Guyot, responsable du pôle fabrication des produits et services 3 au sein du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Laurent Halin, responsable du pôle fabrication des produits et services 2 au sein du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Eric Hamet, responsable du pôle relation proximité et appui déploiement  Méditerranée du département support et déploiement proximité Méditerranée au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Florence Hanczakowski, responsable de pôle du département sécurité au sein de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation,
  • Isabelle Hardy, responsable du pôle missions transverses au sein de la direction fonctions d'appui
  • Willy Henin, responsable du pôle réseaux/telco, postes de travail, mainframe, gestion des sites du département marchés et fournisseurs au sein de la direction performance économique
  • Jean Marc Henry, responsable du pôle ingénierie et support technique 1 du département pôles de compétences et sites Lyon de la direction sites et pôles de compétences
  • Laurent Hergat, responsable du pôle accompagnement du département architecture et trajectoire produits de la direction inscription, indemnisation, accompagnement
  • Arnaud Iliadis, responsable du pôle fabrication de produits et services 1 du département pôle de compétences et site Schiltigheim au sein de la direction sites et pôles de compétences
  • Iban Ithurralde, responsable du pôle fabrication des produits et services 5 du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Séverine Jacob, responsable du pôle architecture fonctionnelle produit du département architecture et trajectoire produits au sein de la direction pilotage et support à l'organisation
  • Xavier Jambon, responsable du pôle usage et support environnement de travail Nord du département support & déploiement proximité Nord au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Marie‑Thérèse Keith, responsable du pôle ingénierie et support technique du département pôles de compétences et site Schiltigheim de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Nathalie Kerirzin, responsable du pôle ingénierie et support technique 2 du département pôles de compétences Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • Mostapha Khaliss, responsable du pôle conduite projet 2 du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Sébastien Kuhn, responsable du pôle relation utilisateurs 3 du département pôles de compétences et sites Beaurains Rouen Villeneuve d'Ascq de la direction sites et pôles de compétences
  • Loïc Labbé, responsable du pôle relation proximité et appui au déploiement grand ouest du département support et déploiement proximité grand ouest au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Céline Lagoutte, responsable du pôle conduite de projets et conception des produits et services du département pôles de compétences et sites Lyon au sein de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Jean‑Marc Lalo, responsable du pôle support environnement de travail Sud ouest du département support et déploiement proximité Sud ouest au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Frédéric Langlois, responsable du pôle ingénierie des tests & relation utilisateurs du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Gaël Le Charpentier, responsable du pôle ingénierie des tests 3 du département pôles de compétences et sites Nantes, Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Eric Le Guern, responsable du pôle conduite de projet 2 du département pôles de compétences et sites Nantes, Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Pascal Leclet, responsable du pôle conception des produits et des services 1 du département pôles de compétences Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Guillaume Lecuivre, responsable du pôle conception des produits et services 1 du département pôles de compétences Schiltigheim de la direction sites et pôles de compétences
  • Frederic Leduc, responsable de pôle du département pôles de compétences et site Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • Samuel Lefevre, responsable du pôle conception des produits et services 5 du département pôles de compétences et site Pessac de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Stéphane Lemoine, responsable du pôle marchés et investissements du  département pilotage de la performance et des marchés de la direction pilotage et conduite de la transformation
  • Fabien Lenoble, responsable de pôle au sein du département Support & Déploiement Proximité Centre Est au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Daniel Lombard, responsable du pôle relation utilisateurs 1 du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Patrick Louet, responsable du pôle ingénierie et support technique du département pôles de compétences et site La Chapelle Saint Mesmin de la direction sites et pôles de compétences
  • Ludovic Macquet, responsable du pôle relation utilisateurs / IST / production 2 au sein du département pôles de compétences et sites Beaurains, Villeneuve d’Ascq, Rouen de la direction sites et pôles de compétences
  • Stéphane Maestre, responsable du pôle développement de compétences du département développement de compétences et formation de la direction de la performance sociale
  • Marc Manservisi responsable du pôle sécurité et gestion des habilitations du département service aux partenaires et gestion des habilitations au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Pierre Maillet, responsable du pôle conception des produits et services 3 du département pôles de compétences et site Pessac au sein de la direction sites et pôles de compétences,
  • Cécilia Maldonado, responsable du pôle conception des produits et services 2 au sein du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Luc Martinez, responsable du pôle ingénierie et support technique 2 du département pôles de compétences et sites Lyon de la direction sites et pôles de compétences
  • Jean‑Bernard Marquais, responsable du pôle infrastructures d'hébergement du département sécurité opérationnelle et datacenter au sein de la direction opérations et services
  • Dominique Michoux, responsable du pôle fabrication des produits et services 1 du département pôles de compétences Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • Sylvain Millet, responsable du pôle fabrication des produits et services 1 du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Stéphane Moiny, responsable du pôle relation proximité et appui déploiement Nord du département support et déploiement proximité Nord au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Jean‑Christophe Moreno, responsable du pôle ingénierie et support technique 3 du département pôles de compétences et site de Castelnau de la direction sites et pôles de compétences
  • David Nerot, responsable de pôle ingénierie et support technique et production 2 au sein du département pôles de compétences et sites La chapelle Saint-Mesmin de la direction sites et pôles de compétences
  • Christophe Novero, responsable du pôle relation utilisateurs 1 du département pôles de compétences et sites Lyon de la direction sites et pôles de compétences
  • Olivier Oudin responsable du pôle ingénierie des tests 2 du département pôles de compétences et sites Nantes Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • François Paris, responsable du pôle relation utilisateurs 2 du département pôles de compétences Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • Bernard Paulus, responsable du pôle conduite de projet & conception des produits et services du département pôles de compétences et sites Schiltigheim de la direction sites et pôles de compétences
  • Jean-Marc Peaucelle, responsable du pôle méthodes au sein du département méthodes et MOA des outils internes au sein de la direction architecture, sécurité, innovation et transformation,
  • Jean‑Charles Peloutier, responsable du pôle fabrication des produits et services 2 au sein du département pôles de compétences et site Schiltigheim de la direction sites et pôles de compétences
  • Patrice Peplawski, responsable du pôle ingénierie et support technique 1 du département pôles de compétences Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • Valérie Pepper, responsable du pôle qualité de vie au travail  du département relations sociales et QVT au sein de la direction performance sociale,
  • Philippe Peralta, responsable du pôle usages et support environnement de travail IDF & PES du département support et déploiement proximité IDF et PES au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Francois‑Mary Persyn, responsable du pôle fabrication produits et services 2 du département pôles de compétences et sites Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Florent Perticoz, responsable du pôle fabrication des produits et services 1 du département pôles de compétences et sites Lyon de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Nicolas Pineau, responsable du pôle conception des produits et services 1 au sein du département pôles de compétences et sites Nantes Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Alain Pluquet, responsable du pôle relation utilisateurs  1 du département pôles de compétences et sites Beaurains, Villeneuve d’Ascq, Rouen de la direction sites et pôles de compétences
  • Laurent Pouchain, responsable du pôle ingénierie et support technique / production du département pôle de compétences et sites Beaurains, Rouen, Lesquin de la direction  des sites et pôle de compétences 
  • Christophe Pourre, responsable du pôle inscription indemnisation du département architecture et trajectoire produits au sein de la direction inscription indemnisation accompagnement
  • Agathe Ravilly, responsable du pôle fabrication des produits et services 2 du département pôles de compétences et sites Nantes Caen au sein de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Frédérique Rémy, responsable du pôle formation au sein du département développement des compétences et formation de la direction performance sociale,
  • Jocelyn Rey, responsable du pôle usage et support environnement de travail grand ouest du département support et déploiement proximité Grand Ouest au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Eric Ritzenthaler, responsable du pôle conduite de projet 3 du département pôles de compétences et site Pessac de la direction des sites et des pôles de compétences
  • Gilles Rousseau, responsable du pôle CDG technique du département contrôle de gestion et approvisionnement au sein de la direction performance économique
  • Laurent Rudelle, responsable du pôle ingénierie et support technique 2 du département pôles de compétences et sites Castelnau‑Le‑Lez de la direction sites et pôles de compétence
  • Pierre Sarazin, responsable du pôle production 1 du département pôles de compétences et site Castelnau de la direction sites et pôles de compétences
  • Christophe Saussard, responsable du pôle support environnement de travail est du département support et déploiement proximité Est et DOM au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Jean‑Philippe Sendra, responsable du pôle support environnement de travail méditerranée du département support et déploiement proximité Méditerranée au sein de la direction services et déploiement de proximité
  • Yves Serrenho, responsable du pôle appui déploiement SI Centre Est du département support & déploiement proximité Centre Est au sein de la direction production, ingénierie et relation de services
  • Sébastien Sévin, responsable du pôle CDG GSSI directions transverses et déplacements du département contrôle de gestion et approvisionnement au sein de la direction performance économique
  • Billel Sidiyacoub, responsable du pôle fabrication des produits et services 2 du département pôle de compétences et site Schiltigheim de la direction sites et pôles de compétences
  • Julie Siffert, responsable du pôle ingénierie et support technique 1 du département pôles de compétences et site Castelnau de la direction sites et pôles de compétences
  • Christine Simon, responsable du pôle conduite de projet 2  du département pôles de compétences Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • André Stamboulian, responsable du pôle ingénierie des tests / ingénierie et support technique du département pôles de compétences et site Aix de la direction sites et pôles de compétences
  • Sebastien Tanguy, responsable du pôle relation proximité et appui du déploiement IDF & PEF du  département support et déploiement proximité IDF & PES de la direction service & déploiement de proximité
  • Frédéric Tiennault, responsable du pôle conduite de projet 1 au sein du département pôles de compétences et site Nantes Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Frédéric‑Pierre Tessier, responsable du pôle ingénierie et support technique / production 2 du département pôles de compétences et site La Chapelle Saint Mesmin de la direction sites et pôles de compétences
  • Julien Thibault, responsable du pôle fabrication des produits et services 1 du département pôles de compétences et sites Nantes Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Philippe Varela, responsable du pôle production du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Stéphanie Vantet, responsable du pôle production du département pôles de compétences et sites Castelenau-le-Lez de la direction sites et pôles de compétences
  • Morgane Vigouroux, responsable du pôle conception des produits et des services 4 du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Rodolphe Vineau, responsable du pôle fabrication des produits et services 4 du département pôles de compétences et sites Pessac de la direction sites et pôles de compétences
  • Pauline Viot, responsable du pôle conception des produits et services 3 du département pôles de compétences et sites Montreuil de la direction sites et pôles de compétences
  • Benoit Wilcox, responsable du pôle ingénierie et support technique 3 du département pôles de compétences et sites Nantes, Caen de la direction sites et pôles de compétences
  • Francis Xiong, responsable du pôle au sein du département Support Informatique & infrastructure Téléphonique au sein de la direction services et déploiement de proximité.

Article 8 – Cas d’absence et empêchement

§1 - En cas d’absence ou d’empêchement du directeur des systèmes d’information, délégation temporaire de signature est donnée à Franck Denié, directeur général adjoint délégué, à l’effet de signer l’ensemble des documents et actes que le directeur des systèmes d’information est seul habilité à signer, en particulier :

• 1) les actes relatifs au fonctionnement de la direction des systèmes d’information, à l’exception des délégations de pouvoir et de signature et des décisions relatives à l’organisation de l’établissement ;
• 2) en matière d’achat de fournitures, services et travaux :
  • les bons de commande sans limitation de montant, notamment les bons de commande d’un montant égal ou supérieur à 4 000 000 euros HT ;
  • les marchés sans limitation de montant, notamment les marchés d’un montant égal ou supérieur à 1 000 000 euros HT, les avenants, ordres de service et décisions de poursuivre émis dans le cadre de leur exécution, quel que soit leur objet, et les autres actes nécessaires à leur passation, exécution ou résiliation.
• 3) les baux des biens utilisés par la direction des systèmes d’information, que France Travail y ait la qualité de bailleur ou de preneur ;
• 4) les notes et instructions à destination des services extérieurs et du réseau de France Travail ;
• 5) les actes nécessaires à la conclusion et à l’exécution des contrats de partenariat, de subvention ou de vente de services.

En cas d’empêchement du directeur des systèmes d’information et de Franck Denié, Philippe Dialinas, directeur de la performance économique, bénéficie de la délégation mentionnée au 2).

§2 - En cas d’absence ou d’empêchement des délégataires concernés, délégation temporaire de signature est donnée à Franck Denié, directeur général adjoint délégué, à l’effet de signer les documents et actes mentionnés aux articles 2, 3 et 4 §1.

Article 9 – Dispositions finales

Les délégations consenties au titre de la présente décision sont des délégations de signature. Elles sont accordées dans la limite des attributions du délégataire et, sauf précision contraire, à titre permanent.

Les décisions et actes pris sur leur fondement sont prises au nom du directeur des systèmes d’information. Le délégataire est également compétent pour statuer sur les recours gracieux le cas échéant formés contre ces décisions et actes. 

On entend par « cadres dirigeants » les cadres dirigeants mentionnés à l’article 1.2 de la convention collective nationale de Pôle emploi et par « cadres supérieurs » les cadres visés à l’article 4.2 de la convention collective nationale de Pôle emploi et les agents soumis au décret n° 2003-1370 du 31 décembre 2003 de catégorie 4, filière management, directeurs territoriaux délégués et médiateurs.

Article 10 – Abrogation, publication

La décision DSI n°2024-08 du 16 décembre 2024 est abrogée.

La présente décision est publiée au Bulletin officiel de France Travail.

Fait à Paris, le 1er juillet 2025

Samir Amellal,
directeur des systèmes d’information