Délégation de signature au sein des unités de Pôle emploi Lorraine
Le directeur régional de Pôle emploi Lorraine,
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 5312-1, L. 5312-2, L. 5312-5, L. 5312-6, L. 5312-8, L. 5312-9, L. 5312-10, L. 5312-13, R. 5312-4 à R. 5312-6, R. 5312-18, R. 5312-19 et R. 5312-24 à R. 5312-27,
Vu le décret n°2003-1370 du 31 décembre 2003 fixant les dispositions applicables aux agents contractuels de droit public de l’Agence nationale pour l’emploi.
Vu la loi n°2008-126 du 13 février 2008 relatif à la réforme de l’organisation du service public de l’emploi, notamment son article 5-III,
Vu le décret n°2008-1010 du 29 septembre 2008 relatif à l’organisation du service public de l’emploi,
Vu l’arrêté du 1er décembre 2008 portant nomination au conseil d’administration de l’institution nationale mentionnée à l’article 2 de la loi n°2008-126 du 13 février 2008 relative à la réforme de l’organisation du service public de l’emploi,
Vu le décret du 19 décembre 2008 portant nomination du directeur général de Pôle emploi,
Vu la réunion du conseil d’administration de Pôle emploi en date du 19 décembre 2008,
Vu la décision n°2008-140 du 20 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs aux directeurs régionaux de Pôle emploi,
Vu la décision n°2008-98 du 19 décembre 2008 du directeur général de Pôle emploi, portant nomination de monsieur Jean Niel, directeur régional de Pôle emploi Lorraine,
Vu la délibération n°2008-11 du 19 décembre 2008 du conseil d’administration de Pôle emploi fixant le cadre des délégations de pouvoir au sein de Pôle emploi,
Décide :
Article I – Délégation permanente de signature est donnée aux personnes désignées aux articles IV et V de la présente décision à l’effet de, au nom du directeur régional de Pôle emploi Lorraine, aux fins d’exécution du service public de l’emploi, et dans la limite de leurs attributions :
- sans préjudice des dispositions des articles R. 5411-18, R. 5412-1 et R. 5412-8 du code du travail, procéder aux inscriptions sur la liste des demandeurs d’emploi dans les conditions prévues au titre I et du Livre IV de la cinquième partie du code du travail,
- collecter, publier et diffuser les offres d’emploi et assurer la mise en relation entre les offres et les demandes d’emploi,
- prendre les décisions relatives aux aides versées par Pôle emploi aux personnes privées d’emploi,
- signer les bons à la mobilité et les bons de commande de prestations de service au bénéfice de demandeurs d’emploi,
- prendre les décisions et conclure les conventions mentionnées à l’Article R. 5212-4 du code du travail,
- prendre les décisions relatives au bénéfice des allocations, primes ou aides mentionnées à l’article L. 5312-1 4°) du code du travail, ainsi qu’à toute autre allocation, prime ou aide versée par Pôle emploi, et en demander le remboursement lorsqu’elles ont été indûment versées, à l’exception des décisions portant sur l’ouverture des droits à allocations des salariés expatriés ou relatives au bénéfice des accords de cessation d’activités des travailleurs salariés (CATS), des allocations équivalent retraite complémentaire (AERc) et des allocations versées au titre de la cessation d’activité anticipée des marins pêcheurs et du commerce.
Article II – Délégation permanente de signature est également donnée aux personnes désignées aux articles IV et V de la présente décision à l’effet de, au nom du directeur régional de Pôle emploi Lorraine, aux fins d’exécution du service public de l’emploi, et dans la limite de leurs attributions :
- signer tout ordre de service, acte et correspondance nécessaire au fonctionnement général de l’unité, ainsi que les ordres de mission des personnels placés sous leur autorité, et autorisations d’utiliser un véhicule, à l’exception des ordres de mission et autorisations d’utiliser un véhicule se rapportant à des déplacements hors France métropolitaine,
- en matière de gestion des ressources humaines, signer les congés et autorisations d’absence sans incidence sur le traitement des personnels placés sous leur autorité,
- statuer sur les recours gracieux formés contre les décisions mentionnées à l’article I de la présente décision et porter plainte au nom de Pôle emploi, ou d’un tiers qu’il représente, pour tout fait ou acte intéressant l’unité.
Article III – Délégation permanente de signature est donnée aux personnes désignées à l’article IV de la présente décision à l’effet de, au nom du directeur régional de Pôle emploi Lorraine, aux fins d’exécution du service public de l’emploi, et dans la limite de leurs attributions :
- signer tous états de frais des personnels du site, placés sous leur autorité, à l’exception de ceux se rapportant à des déplacements hors France métropolitaine.
Article IV – Sont bénéficiaires des délégations mentionnées aux articles I, II et III de la présente décision, sous forme permanente, les personnes ci-après nommément désignées.
Article IV – 1° /
- Madame Frédérique Seigneur, directeur de site mixte Bar le Duc
- Monsieur Philippe Berviller, directeur de site mixte Briey Jarny
- Monsieur Stéphane Sandrin, directeur de site mixte Commercy
- Monsieur Yannick Fort, directeur de site mixte Epinal (Dutac)
- Monsieur Alain Humbert, directeur de site mixte Epinal (Voivre)
- Madame Chantal Decker, directeur de site mixte Forbach Carrefour Europe (1, rue du 18ème chasseur)
- Monsieur Pascal Tuillier, directeur de site mixte Forbach Ville Haute (1, rue Jean Monnet)
- Monsieur Pascal Grivel, directeur de site mixte Gerardmer,
- Madame Catherine Zebo, directrice de site mixte Hagondange
- Madame Rosa Gambino, directrice de site mixte Hayange
- Monsieur Régis Classen, directeur de site mixte Longwy
- Monsieur Thierry Feltin, directeur de site mixte Lunéville
- Madame Bernadette Hollender, directeur de site mixte Metz (Blida)
- Monsieur Michel Pajer, directeur de site mixte Metz (Gambetta)
- Monsieur Michel Cella, directeur de site mixte Metz (Sébastopol)
- Monsieur Cyril Potin, directeur de site mixte Metz (Taison)
- Madame Valérie Fabing, directeur de site mixte Montigny-les-Metz
- Monsieur Philippe Weisseldinger, directeur de site mixte Nancy Majorelle (François de Neufchâteau)
- Monsieur Emmanuel Grandemange, directeur de site mixte Nancy (Gentilly)
- Madame Françoise Nicolas, directeur de site mixte Nancy Cristallerie (Maison de l’emploi)
- Monsieur Alain Baris, directeur de site mixte Nancy (Saint Thiébaut)
- Monsieur Stéphane Nade, directeur de site mixte Neufchâteau
- Monsieur Roger Markiewicz, directeur de site mixte Pont-à-Mousson
- Madame Marie-Pierre Massul, directeur de site mixte Remiremont
- Madame Jacqueline Kopp, directeur de site mixte Saint-Avold
- Monsieur Thierry Homberg, directeur de site mixte Saint-Avold (Valmont)
- Madame Catherine Morel, directeur de site mixte Saint-Dié
- Monsieur Fabrice Nourdin, directeur de site mixte Sarrebourg
- Monsieur Jürgen Becker, directeur de site mixte Sarreguemines
- Madame Stéphanie Stern, directeur de site mixte Thionville Saint François (Albert 1er)
- Monsieur Pascal Sinnes, directeur de site mixte Thionville Beauregard (Frères)
- Madame Laurence Flament, directeur de site mixte Toul
- Madame Liliane Desgranges, directeur de site mixte Vandoeuvre
- Monsieur François Corbin, directeur de site mixte Verdun
Article IV – 2° /
Etant ici précise que sont également bénéficiaires sous forme permanente de la délégation de signature mentionnée à l’article III de la présente décision :
- les directeurs de site adjoints aux directeurs de site
- les adjoints aux directeurs de site.
Lesquels sont ci-après désignés :
DT 54 :
- Au sein de pôle emploi Briey Jarny : Armand Wagner, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Longwy : Fabio Maurizi, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Lunéville : Denis Lefebvre, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Nancy Majorelle (François de Neufchâteau) : Pascal Gaugler, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Nancy (Gentilly) : Martine Bontems, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Nancy Cristallerie (Maison de l’emploi) : Yvon Le Gall, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Nancy (St Thiébaut) : Brigitte Drouville, adjointe au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Pont-à-Mousson : Jocelyne Bouafia, directeur de site adjoint
- Au sein de pôle emploi Toul : néant
- Au sein de pôle emploi Vandoeuvre nations : Pierre Admant, adjoint au directeur de site et Maurice Richard, directeur de site adjoint
DT 55 :
- Au sein de pôle emploi Bar-le-Duc : Philippe Renard, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Commercy : Corinne Blaison, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Verdun : Guillaume Weiss, adjoint au directeur de site
DT 57 :
- Au sein de pôle emploi Forbach Carrefour Europe, 1 rue du 18ème Chasseur : Marie-Antoinette Gérolt, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Forbach Ville Haute, 1, rue Jean Monnet : Carole Pernet, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Hagondange : Sébastien Jacquot, directeur adjoint
- Au sein de pôle emploi Hayange : Zohra-Najet Boudani, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Hayange : David Guelen, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Metz (Blida) : Anne-Marie Diener, adjointe au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Metz (Gambetta) : néant
- Au sein de pôle emploi Metz (Sébastopol) : Serge Paradeis, directeur de site adjoint
- Au sein de pôle emploi Metz (Taison) : Yolande Fleurantin, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Montigny-les-Metz : Jean-Marc Solda, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Saint-Avold -De Gaulle : Jean-Pierre Fortin, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Saint-Avold – Valmont : Eric Haschnik, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Sarrebourg : Valérie Gillot, adjointe au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Sarreguemines : André Lang, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Sarreguemines : Karine Schmitt, adjointe au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Thionville Saint François - Albert 1er : Patricia Wehr, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Thionville Beauregard - Frères : Christophe Kehrer, adjoint au directeur de site
DT 88 :
- Au sein de pôle emploi Epinal (Dutac) : Marie-Christine Harent, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Epinal (Voivre) : Isabelle Roth, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Gérardmer : néant
- Au sein de pôle emploi Neufchâteau : Laurence Maréchal, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Remiremont : Gérard Duval, adjoint au directeur de site
- Au sein de pôle emploi Saint-Dié : Frédéric Huant, adjoint au directeur de site
Article V – En cas d’absence ou d’empêchement des personnes désignées à l’article IV -1°/ de la présente décision, sont respectivement bénéficiaires de la délégation mentionnée aux articles I et II de la présente décision :
DT 54 :
Au sein de pôle emploi Briey Jarny :
- Monsieur Armand Wagner, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Ariane Aubert, responsable d’équipe de production
- Monsieur Jean-Michel Modrzyk, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Longwy :
- Madame Nathalie Colasante, responsable d’équipe de production
- Monsieur Eric Amschler, responsable d’équipe de production
- Monsieur Fabio Maurizi, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
Au sein de pôle emploi Lunéville :
- Monsieur Denis Lefebvre, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Monsieur Eric Girard, responsable d’équipe de production
- Madame Catherine Dangien, responsable d’équipe de production
- Monsieur Dominique Robert, responsable d’équipe de production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
Au sein de pôle emploi Nancy Majorelle (François de Neufchâteau) :
- Monsieur Pascal Gaugler, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
Au sein de pôle emploi Nancy (Gentilly) :
- Madame Martine Bontems, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Eliane Legras, responsable d’équipe de production
- Madame Béatrice Vichard, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Nancy Cristallerie (Maison de l’emploi) :
- Monsieur Yvon Le Gall, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Monsieur Pascal Renard, responsable d’équipe de production
- Madame Elisabeth Birck, responsable d’équipe de production
- Monsieur Emmanuel Salvisberg, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Nancy (St Thiébaut) :
- Madame Brigitte Drouville, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Monsieur Redime Hadji, responsable d’équipe de production
- Madame Agnès Bertin, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Pont-à-Mousson :
- Madame Jocelyne Bouafia
- Madame Brigitte Perlot, responsable d’équipe de production
- Madame Laïticïa Lopes Pereira
Au sein de pôle emploi Toul :
- Madame Anne Morville, responsable d’équipe de production
- Madame Evelyne Voriot, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Vandoeuvre :
- Monsieur Richard Maurice
- Monsieur Pierre Admant, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Marie-Pierre Houker, responsable d’équipe de production
- Madame Valérie Meyen, responsable d’équipe de production
- Madame Marie-Thérèse Bontemps, responsable d’équipe de production
- Madame Marie Laure Guillemin
DT 55 :
Au sein de pôle emploi Bar le Duc :
- Madame Laurence Filhol, responsable d’équipe de production
- Monsieur Philippe Renard, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Radia Rezzouk, responsable d’équipe de production
- Madame Patricia Bessam, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Commercy :
- Madame Corinne Blaison, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Ketty Rostan, conseillère référente indemnisation
- Madame Viviane Guery, conseillère référente placement
- Madame Françoise Rundstadler, conseillère référente placement
Au sein de pôle emploi Verdun :
- Monsieur Massimo Trinoli, responsable d’équipe de production
- Madame Aline Bodros, responsable d’équipe de production
- Monsieur Guillaume Weiss, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
DT 57 :
Au sein de pôle emploi Forbach Carrefour Europe - 1 rue du 18ème Chasseur :
- Madame Marie-Antoinette Gerolt, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Sylvie Linder, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Forbach Ville Haute - 1, rue Jean Monnet :
- Madame Carole Pernet, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Monsieur Stéphane Wojtecki
Au sein de pôle emploi Hagondange :
- Monsieur Sébastien Jacquot, directeur adjoint
- Madame Martine Grasel, responsable d’équipe de production
- Monsieur Laurent Werdenberg, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Hayange :
- Madame Najet Boudani, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Monsieur David Guelen, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Monsieur Patrick Jacquemin, responsable d’équipe de production
- Madame Céline Peugeot, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Metz (Blida) :
- Madame Anne-Marie Diener, adjointe au directeur de site
- Madame Isabelle Bucchi
Au sein de pôle emploi Metz (Gambetta) :
- Madame Jocelyne Hennequin
- Madame Nathalie Raoul
- Madame Astrid Fisne
Au sein de pôle emploi Metz (Sébastopol) :
- Monsieur Serge Paradeis, directeur de site adjoint
- Madame Violette Heip, responsable d’équipe de production
- Madame Elisabeth Berger, responsable d’équipe de production industrie
- Madame Myriam Denis, responsable d’équipe d’appui à la production
Au sein de pôle emploi Metz (Taison) :
- Madame Yolande Fleurantin
- Madame Caroline Peviller
- Madame Corinne Antoine
Au sein de pôle emploi Montigny-les-Metz :
- Monsieur Jean-Marc Solda
- Madame Martine Carl
- Madame Aline Schuler
- Madame Nadine Clément
Au sein de pôle emploi Saint-Avold :
- Monsieur Jean-Pierre Fortin, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Monsieur Jean-Denis Dupont, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Saint-Avold – Valmont :
- Monsieur Eric Haschnik, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Monsieur Patrick Plage
- Monsieur Jérôme Flesch
Au sein de pôle emploi Sarrebourg :
- Madame Valérie Gillot
- Monsieur Eric Strentz, responsable d’équipe de production
- Madame Danièle Sodoyer, responsable d’équipe de production
- Monsieur Jacky Weber, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Sarreguemines :
- Madame Karine Schmitt, responsable d’équipe de production occupant les fonctions d’adjointe au directeur de site
- Monsieur André Lang, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Agnieszka Cyplik-Guiter, responsable d’équipe de production
- Madame Isabelle Auprêtre, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Thionville (Albert 1er) :
- Madame Patricia Wehr, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Marielle Kaiser, responsable d’équipe de production
- Madame Sandra Werdenberg, responsable d’équipe de production
- Monsieur Jean-Claude Peiffer, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Thionville (Frères) :
- Monsieur Christophe Kehrer, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
DT 88 :
Au sein de pôle emploi Epinal (Dutac) :
- Madame Sandrine Humbert, responsable d’équipe de production
- Madame Marie-Christine Harent, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Marylène Siméon, responsable d’équipe de production
- Monsieur Pascal Plantin, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Epinal (Voivre) :
- Monsieur Nicolas Villière, responsable d’équipe de production
- Madame Claire Schwartz, responsable d’équipe de production
- Madame Isabelle Roth, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Isabelle Collet, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Gérardmer :
- Madame Nathalie Valsecchi
- Madame Michèle Ritrovatto
Au sein de pôle emploi Neufchâteau :
- Madame Laurence Maréchal, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Monsieur Jean Dor, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Remiremont :
- Monsieur Gérard Duval, responsable d’équipe d’appui à la production occupant les fonctions d’adjoint au directeur de site
- Madame Catherine Claudel, responsable d’équipe de production
- Madame Christel Lantoine, responsable d’équipe de production
Au sein de pôle emploi Saint-Dié :
- Monsieur Fabrice André
- Madame Joëlle Maire
- Monsieur Frédéric Huant
Article VI – La décision Lo n°21/2009 du 14 octobre 2009 du directeur régional de Pôle emploi Lorraine est abrogées.
Article VII – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel de Pôle emploi.
Fait à Nancy, le 25 janvier 2010.
Jean Niel,
directeur régional
de Pôle emploi Lorraine